INFORMATIONS LÉGALES PROPRIÉTAIRE

Charlotte Peyrard
46 rue de Cuire 69004 Lyon
Website : Charlotte Peyrard – Sculptures 

Site hébergé par OVH SAS au capital de 10 000 000 € | RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 | Code APE 6202A | N° TVA : FR 22 424 761 419 | Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France | Directeur de la publication : Octave KLABA.

CONSEPTION & RÉALISATION DU SITE

image&son | Fabrice Cattalano

Charlotte Peyrard  est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes… (La violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d’une peine de 300 000 euros d’amende et de 3 ans d’emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.). Des peines complémentaires – fermeture d’établissement, confiscation, publication par voie d’affichage de la décision judiciaire – peuvent en outre être prononcées). 

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

 Sur le site Charlotte-Peyrard.fr 2 types de données sont susceptibles d’être recueillies.

 – via le formulaire de contact ou bien par contact direct par email. Sont obligatoires dans le formulaire de contact le champs « prénom et nom », « email » et « objet ».

– via le fonctionnement du site. Lors de vos visites, une fois votre consentement donné, nous pouvons recueillir des informations de type « web analytics » relatives à votre navigation, la durée de votre consultation, votre adresse IP, votre type et version de navigateur. La technologie utilisée est le cookie.

Les données que vous nous transmettez directement sont utilisées dans le but de vous re-contacter et/ou dans le cadre de la demande que vous nous faites. Les données « web analytics » sont collectées de forme anonyme (en enregistrant des adresses IP anonymes) par Google Analytics, et nous permettent de mesurer l’audience de notre site web, les consultations et les éventuelles erreurs afin d’améliorer constamment l’expérience des utilisateurs. Ces données sont utilisées par [Société], responsable du traitement des données, et ne seront jamais cédées à un tiers ni utilisées à d’autres fins que celles détaillées ci-dessus..

Conformément à la loi relative à l’informatique et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux utilisateurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant. À la première demande, Charlotte Peyrard s’engagent à supprimer l’ensemble des coordonnées et informations de toute personne souhaitant être radiée de sa base de données. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification ou de suppression des données. Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut adresser un mail à Charlotte Peyrard par courrier au 46 rue de Cuire 69004 LYON